Liste des délibération du Conseil Municipal du 06-12-2023
DCM n° 53/23-1206.01 Attribution du marché pour la réhabilitation de la Salle polyvalente de SalinsFontaine - lot 6 : menuiseries intérieures
DCM n° 54/23-1206.02 Approbation d'une décision modificative -Budget principal
DCM n° 55/23-1206.03 Convention d'adhésion à la mission de secrétariat de mairie itinérant proposée par le centre de gestion de la Savoie
DCM n° 56/23-1206.04 Convention-cadre d'adhésion au service intérim du Centre de gestion de la Savoie
DCM n° 57/23-1206.05 Création d'un poste d'agent de police municipale à temps complet
DCM n° 58/23-1206.06 Demande de renouvellement de la dérogation de l'organisation du temps scolaire à compter de la rentrée scolaire 2024
DCM n° 59/23-1206.07 Subvention transport scolaire
Liste des délibération du Conseil municipal du 11-10-2023
DCM n°50/23-1011.01 Attribution du marche pour la reconstruction de la station de traitement des eaux usées de Fontaine
DCM n°51/23-1011.02 Approbation d'une décision modificative -Budget Principal
DCM n°52/23-1011.03 Motion de soutien à la candidature à l'organisation des jeux olympiques formulée par les régions Auvergne-Rhône Alpes et Provence-Alpes-Côte d'Azur pour 2030
Liste des délibération du Conseil Municipal du 21-09-2023
DCM n°44/23-0921.01 Passage à la M57 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024
DCM n°45/23-0921.02 Admission en non valeur
DCM n°46/23-0921.03 Assainissement - Abonnement par unité de logement
DCM n°47/23-0921.04 Majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires
DCM n°48/23-0921.05 Suppression/création d'un poste d'adjoint technique à temps non complet
DCM n°49/23-0921.06 Délibération de principe - cession de terrain à 1€ symbolique pour la reconstruction de la résidence Notre Foyer
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 09 août 2023
DCM n°43/23-0809.1 Réhabilitation de la salle polyvalente et de ses abords - Attribution du marché lot N°3
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 juillet 2023
DCM n°28/23-0721.01 Réhabilitation de la salle polyvalente et de ses abords -attribution du marché
DCM n°29/23-0721.02 Convention d'assistance à la valorisation des Certificats d'Economie d'Energie (CEE)
DCM n°30/23-0721.03 Convention d'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire
DCM n°31/23-0721.04 Convention d'adhésion au service de calcul des allocations de retour à l'emploi au CGFPT de la Savoie
DCM n°32/23-0721.07 Convention d'adhésion à la mission à temps référent déontologue élu
DCM n°33/23-0721-06 Création d'un poste d'agent de maîtrise à temps non complet annualisé de 31h et d'un poste d'attaché territorial à temps complet
DCM n°34/23-0721.07 Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
DCM n°35/23-0721.08 Tarif de cantine pour l'année scolaire 2023/2024
DCM n°36/23-0721.09 Institution d'une participation au financement de l'assainissement collectif
DCM n°37/23-0721.10 Institution d'une participation au frais de branchement
DCM n°38/23-0721.11 Tarif pour la réalisation des contrôles de conformité des raccordements au réseau d'assainissement
DCM n°39/23-0721-12 Convention d'assistance technique à donneur d'ordre, prestation d'exploitation forestière
DCM n°40/23-0721.13 Coupe de bois à assoir en 2024 en forêt communale
DCM n°41/23-0721.14 Avis de la commune sur le projet de Programme Local de l'Habitat 2024-2030 de la Communauté de Communes Coeur de Tarentaise
DCM n°42/23-0721.15 Motion de soutien aux éleveurs sur la question de la prédation en zone de montagne
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 31 mai 2023
DCM n°22/23-0521.1 Tarifs de cantine
DCM n°23/23-0531.2 Taxe d'aménagement
DCM n°24/23-0531.3 Rénovation de la salle plyvalente et de ses abords - Approbation de l'avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre
DCM n°25/23-0531.4 Approbation des travaux de vidéoprotection
DCM n°26/23-0531.5 Convention d'occupation précire de deux terrains communaux
DCM n°27/23-0531.6 Désignation des membres du Syndicat des eaux de Moyenne Tarentaise
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 29 mars 2023
DCM n°05/23-0329.01 Subventions aux associations
DCM n°06/23-0329.02 Approbation du compte de gestion 2022- budget principal
DCM n°07/23-0329.03 Approbation du compte de gestion 2022- budget annexe
DCM n°08/23-0329.04 Approbation du compte administratif 2022- budget principal
DCM n°09/23-0329.05 Approbation du compte administratif 2022 - budget annexe
DCM n°10/23-0329.06 Vote des taux
DCM n°11/23-0329.07 Tarifs assainissement
DCM n°12/23-0329.08 Budget primitif 2023 - budget principal
DCM n°13/23-0329.09 Budget primitif 2023 - budge annexe
DCM n°14/23-0329.10 Mise en place du titre interbancaire de paiement au format SEPA
DCM n°15/236-0329.11 Groupement d'achat pour le contrôle ddes équipements sportifs et aires de jeux proposé par la CCT aux communes membres
DCM n°16/23-0329.12 Convention constitutive du groupement de commandes entre l'ONF et certaines communes forestières de Savoie
DCM n°17/23-0329.13 Avenant à la convention 2020-2022 relative à l'intervention du CDG73 sur les dossiers de retraite CNRACL
DCM n°18/23-0329.14 Suppression d'un emploi d'adjoint technique à temps non complet(5/35e) suivide la création d'un emploi d'adjoint technique à temps non complet (29/35e)
DCM n°19/23-0329.15 Suppression d'un emploi vacant d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal 1ere classe à temps non complet annualisé(26.33/35e)
DCM n°20/23-0329.16 Révision des modalités d'attribution des titres de restaurant
DCM n°21/23-0329.17 Travaux 2023 - Validation de devis
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 08 février 2023
DCM n°01/23-0208.01 Dépôt du permis de construire pour la salle des fêtes
DCM n°02/23-0208.02 Dépôt du permis de construire pour le préau de l'école
DCM n°03/23-0208.03 Avenant financier n°3 à la convention de portage avec l'EPFL pour le quartier du Château
DCM n°04/23-0208.04 Avenant financier n°3 à la convention de portage avec l'EPFL pour Notre Foyer
