Liste des délibérations du CM du 28 février 2024
DCM n°01/24-0228.01 Sécurisation de la falaise du Roc - Demande d'autorisation de défrichement
DCM n°02/24-0228.02 Avenant financier n°4 - échéance annuelle à la convention de portage Quartier du Château
DCM n°03/24-0228.03 Avenant financier n°4 - échéance annuelle à la convention de portage Notre Foyer
DCM n°04/24-0228.04 Subventions aux associations
DCM n°05/24-0228.05 Convention d'adhésion au service de médecine préventive (2024-2029)
DCM n°06/24-0228.06 Modalités d'inscription à l'école de Salins-Fontaine
DCM n°07/24-0228.07 Subvention de fonctionnement de la coopérative scolaire
DCM n°08/24-0228.08 Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte du Bassin des Dorons
DCM n°09/24-0228.09 Voeu à la SNCF pour le maintien du TGV Paris-Savoie
Liste des délibérations du CM du 10 avril 2024
DCM n°10/24-0410.01 Approbation du compte de gestion 2023 - Budget principal
DCM n°11/24-0410.02 Approbation du compte de gestion 2023 - Budget annexe
DCM n°12/24-0410.03 Approbation du compte administratif 2023 - Budget principal
DCM n°13/24-0410.04 Approbation du compte administratif 2023 - Budget annexe.
DCM n°14/24-0410.05 Affectation des résultats - Budget principal
DCM n°15/24-0410.06 Affectation des résultats - Budget annexe
DCM n°16/24-0410.07 Vote des taux des impôts directs locaux
DCM n°17/24-0410.08 Adoption du budget primitif 2024 - Budget principal
DCM n°18/24-0410.09 Adoption du budget primitif 2024 - Budget annexe
DCM n°19/24-0410.10 Délégation pour contracter un emprunt pour la réalisation de la STEP
DCM n°20/24-0410.11 Salle polyvalente - validation de devis pour la cuisine
DCM n°21/24-0410.12 Parking des Lutins - validation de devis
DCM n°22/24-0410.13 Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
DCM n°23/24-0410.14 Instauration des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
DCM n°24/24-0410.15 Création d'un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d'activité
Liste des délibérations du CM du 15 mai 2024
DCM n°25/24-0515.01 Attribution du marché pour les travaux de sécurisation contre les chutes de blocs - Rue du Colonel Duboin
DCM n°26/24-0515.02 Approbation des avenants au marché de travaux de la salle polyvalente
DCM n°27/24-0515.03 Parking des Lutins - Convention financière pour le développement d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques
DCM n°28/24-0515.04 Contrat d'adhésion revocable à l'assurance chômage
DCM n°29/24-0515.05 Mandatement du centre de gestion de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque "Prévoyance"
DCM n°30/24-0515.06 Création d'emplois permanents
Liste des délibérations du CM du 31 juillet 2024
DCM n°31/24-0731.01 Travaux de la STEP de Fontaine-le-Puits - Autorisation de dépôt d'une déclaration préalable
DCM n°32/24-0731.02 Acquisition de plein droit d'un bien sans maïtre
DCM n°32/24-0731.02 PV Procès Verbal de prise de possession de plein droit d'un bien sans maître
DCM n°33/24-0731.03 Suppression de postes et modification du tableau des emplois
DCM n°34/24-0731.04 Coupes de bois a asseoir en 2025 en forêt communale
DCM n°36/24-0731.06 Convention pour la prise en charge des animaux errants et abandonnés au chenil intercommunal Arlysère
Liste des délibérations du CM du 25 septembre 2024
DCM n°37/24-0925.01 Zones d'accélération des énergies renouvelables
DCM n°38/24-0925.02 Tarifs de cantine pour l'année scolaire 2024/2025
